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Marques déposées par l'association loi 1901 APROVALBOIS
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BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
APROVALBOIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3843075
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S\'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE de APROVALBOIS

Présentation de la marque BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE

Déposée le 28 juin 2011 par l'association loi 1901 APROVALBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 APROVALBOIS domicilié(e) 5 avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVALBOIS domicilié(e) BP 23502 - 21035 - DIJON Cedex - France.

La marque BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES BOURGUIGNONNES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE est expirée depuis le 28 juin 2021.

APROVALBOIS a également déposé les autres marques suivantes : Bois Croisés de Bourgogne , BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche


APROVALBOIS, Association loi 1901 - 5 avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France - SIREN 338342546


APROVALBOIS - BP 23502 - 21035 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.